Ordonnance ne 10/047 du 23 juin 2010 instituant le port des grades et insignes distinctifs au sein des Forces Armees de la RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE du Congo
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Ordonnance n� 10/047 du 23 juin 2010 instituant le port des grades et insignes distinctifs au sein des Forces Arm�es de la R�publique D�mocratique du Congo Ordonnance n� 10/047 du 23 juin 2010 instituant le port des grades et insignes distinctifs au sein des Forces Arm�es de la R�publique D�mocratique du Congo Le Pr�sident de la R�publique, Vu la Constitution, sp�cialement en ses articles 79, 83, 187 et 221 ; Vu, telle que modifi�e et compl�t�e � ce jour, la Loi n� 81-003 du 17 juillet 1981 portant statut du personnel de carri�re des services publics de l'Etat, sp�cialement en son article 1 er ; Vu la Loi n� 04/023 du 12 novembre 2004 portant organisation g�n�rale de la D�fense et des Forces Arm�es de la R�publique D�mocratique du Congo, sp�cialement en ses articles 20, 22, 24, 25 et 43 ; Vu la n�cessit� et l'urgence; Revu le D�cret n� 077/2003 du 03 avril 2003 instituant le port des grades et insignes distinctifs au sein des Forces Arm�es Congolaises; Sur proposition du Ministre de la D�fense Nationale et des Anciens Combattants; Le Conseil Sup�rieur de la D�fense entendu; ORDONNE : Article 1 er : Les grades au sein des Forces Arm�es de la R�publique D�mocratique du Congo sont classifi�s suivant six cat�gories � savoir: - Les officiers g�n�raux; - Les officiers sup�rieurs; - Les officiers subalternes; - Les sous-officiers; - Les grad�s; - Les soldats. gories � savoir: - Les officiers g�n�raux; - Les officiers sup�rieurs; - Les officiers subalternes; - Les sous-officiers; - Les grad�s; - Les soldats. Article 2 : La cat�gorie des officiers g�n�raux est constitu�e des officiers rev�tus du grade de : - G�n�ral d'Arm�e ou Grand Amiral ; - Lieutenant-g�n�ral ou Amiral; - G�n�ral-major ou Vice-amiral; - G�n�ral de Brigade ou Contre-amiral Article 3: La cat�gorie des officiels g�n�raux comprend les insignes distinctifs suivants : Pour la Force terrestre. G�n�ral d�Arm�e : Quatre �toiles dor�es dispos�es en losange, au dessus des armoiries. Les sommets sup�rieur et inf�rieur du losange sont sur le m�me axe vertical que la t�te de l�opard; le tout reposant sur un passant � rouge drapeau RDC � bord� d'une fine lisi�re � bleu drapeau RDC �. Lieutenant-g�n�ral Trois �toiles dor�es dispos�es en triangle �quilat�ral, au dessus des armoiries. Le sommet sup�rieur du triangle est sur le m�me axe vertical que la t�te de l�opard ; le tout reposant sur un passant � rouge drapeau RDC � bord� d'une fine lisi�re � bleu drapeau RDC �. G�n�ral-major Deux �toiles dor�es dispos�es horizontalement au dessus des armoiries' et �quidistantes � l'axe vertical passant par la t�te de l�opard; le tout, reposant sur un passant � rouge drapeau RDC � bord� d�une fine lisi�re, � bleu drapeau RDC �. l'axe vertical passant par la t�te de l�opard; le tout, reposant sur un passant � rouge drapeau RDC � bord� d�une fine lisi�re, � bleu drapeau RDC �. G�n�ral de Brigade Une �toile dor�e au dessus des armoiries, sur le m�me axe vertical passant par la t�te de l�opard; le tout reposant sur un passant� rouge drapeau RDC � bord� d'une fine lisi�re � bleu drapeau RDC �. Pour la Force A�rienne G�n�ral d�Arm�e Quatre �toiles dor�es dispos�es en losange, au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). Les sommets sup�rieurs et inf�rieur du losange sont sur le m�me ax� vertical que les sommets correspondants du symbole, le tout reposant sur un passant � rouge drapeau RDC� bord� d'un ruban � bleu drapeau RDC � � son bord inf�rieur. Lieutenant-g�n�ral Trois �toiles dor�es dispos�es en triangle �quilat�ral, au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). Le sommet sup�rieur du triangle est sur le m�me axe vertical que les sommets de symbole, le tout reposant sur un passant � rouge drapeau RDC � bord� d'un ruban � bleu drapeau RDC� � son bord inferieur. vertical que les sommets de symbole, le tout reposant sur un passant � rouge drapeau RDC � bord� d'un ruban � bleu drapeau RDC� � son bord inferieur. G�n�ral-major Deux �toiles dor�es dispos�es horizontalement, au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel) et �quidistantes � l'axes vertical passant par les sommets du symbole; le tout reposant sut un passant � rouge drapeau RDC� bord� d'un ruban � bleu drapeau RDC � � son bord inf�rieur. G�n�ral de Brigade Une �toile dor�e au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel), sur le m�me axe vertical que les sommets du symbole, le tout reposant sur un passant � rouge drapeau RDC� avec un ruban � bleu drapeau RDC � � son bord inf�rieur. Pour la Force Navale Grand Amiral. Quatre �toiles dor�es dispos�es en losange; au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson dor�). Les sommets sup�rieur et inf�rieur du losange sont sur le m�me axe vertical que le centre du Noeud; le tout reposant sur un passant �rouge drapeau RDC�. Un ruban �bleu drapeau RDC � s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. Amiral Trois �toiles dor�es dispos�es en triangle �quilat�ral, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson dor�). des du Noeud de Nelson. Amiral Trois �toiles dor�es dispos�es en triangle �quilat�ral, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson dor�). Le sommet sup�rieur du triangle est sur le m�me axe vertical que le centre du Noeud; le tout reposant sur un passant � rouge drapeau RDC �. Un ruban �bleu drapeau RDC� s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. Vice-amiral Trois �toiles dor�es dispos�es horizontalement, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson dor�) et �quidistantes � l'axe vertical passant par le centre du Noeud; le tout reposant sur un passant � rouge drapeau RDC �. Un ruban � bleu drapeau RDC � s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. Contre-amiral Trois �toiles dor�es au dessus du symbole de la Force Navale. (Noeud de Nelson dor�), sur le m�me axe vertical passant par le centre du Noeud; le tout reposant sur un passant � rouge drapeau RDC �. Un ruban � bleu drapeau RDC� s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. Article 4 : La cat�gorie des officiers sup�rieurs est constitu�e des officiers rev�tus du grade de : - Colonel ou Capitaine de Vaisseau; - Lieutenant-colonel ou Capitaine de Fr�gate; - Major ou Capitaine de corvette. es officiers rev�tus du grade de : - Colonel ou Capitaine de Vaisseau; - Lieutenant-colonel ou Capitaine de Fr�gate; - Major ou Capitaine de corvette. Article 5 : La cat�gorie des officiers sup�rieurs comprend les insignes distinctifs suivants: Pour la Force Terrestre Colonel : Trois t�tes de l�opard dor�es dispos�es en triangle �quilat�ral, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus de deux lances noires crois�es qui partent des extr�mit�s du ruban rouge vers les bords lat�raux, � mi-distance de la longueur du passant. Le sommet sup�rieur du triangle est sur le m�me axe vertical que le point d�intersection de deux lances. Le tout repose sur un passant � jaune drapeau RDC � bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC� au dessus d'un autre ruban � bleu drapeau RDC �. Lieutenant-colonel: Deux t�tes de l�opard dor�es, dispos�es horizontalement, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus de deux lances noires crois�es qui partent des extr�mit�s du ruban rouge vers les bords lat�raux, � mi-distance de la longueur du passant. Les deux t�tes sont �quidistantes � l'axe vertical passant par le point d'intersection des deux lances. Le tout repose sur un passant �jaune drapeau RDC� bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC � au dessus d'un autre ruban � bleu drapeau RDC �. e sur un passant �jaune drapeau RDC� bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC � au dessus d'un autre ruban � bleu drapeau RDC �. Major : Une t�te de l�opard dor�e, en relief sur fond circulaire rouge, au dessus de deux lances noires crois�es partant des extr�mit�s du ruban rouge vers les bords lat�raux � mi-distance de la longueur du passant. La t�te de l�opard est sur le m�me axe vertical passant par le point d'intersection des deux lances. Le tout repose sur un passant �jaune drapeau RDC� bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban �rouge drapeau RDC � au dessus d'un autre ruban � bleu drapeau RDC �. Pour la Force A�rienne Colonel: Trois t�tes de l�opard dor�es, dispos�es en triangle �quilat�ral, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). Le sommet sup�rieur du triangle est sur le m�me axe vertical que les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant � jaune drapeau RDC � bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC � au dessus d'un autre ruban � bleu drapeau RDC �. Lieutenant-colonel : Deux t�tes de l�opard dor�es, dispos�es horizontalement, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). ispos�es horizontalement, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). Les deux t�tes sont �quidistantes � l'axe vertical passant par les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant � jaune drapeau RDC � bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC � au dessus d'un autre ruban � bleu drapeau RDC �. Major : Une t�te de l�opard dor�e, en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). La t�te de l�opard est sur le m�me axe vertical passant par les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant �jaune drapeau RDC� bord� dans sa partie inf�rieure d�un ruban � rouge drapeau RDC� au dessus d�un autre ruban � bleu drapeau RDC �. Pour la Force Navale : Capitaine de Vaisseau : Trois t�tes de l�opards dor�es, dispos�es en triangle �quilat�ral, chacune en relief sur le fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson dor�). Le sommet sup�rieur du triangle est sur le m�me axe vertical que le centre du Noeud. Le tout repose sur un passant � jaune drapeau RDC �. Un ruban � bleu drapeau RDC � s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. que le centre du Noeud. Le tout repose sur un passant � jaune drapeau RDC �. Un ruban � bleu drapeau RDC � s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. Capitaine de fr�gate : Deux t�tes de l�opards dor�es, dispos�es horizontalement, chacune en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson dor�). Les deux t�tes sont �quidistantes � l�axe vertical passant par le centre du Noeud. Le tout repose sur un passant � jaune drapeau RDC �. Un ruban � bleu drapeau RDC � s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. Capitaine de corvette : Une t�te de l�opard dor�e, en relief sur fond circulaire rouge, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson dor�), sur le m�me axe vertical passant par le centre du Noeud; le tout reposant sur un passant � jaune drapeau RDC �. Un ruban � bleu drapeau RDC � s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. Article 6 : La cat�gorie des officiers subalternes est constitu�e des officiers rev�tus du grade de : - Capitaine ou Lieutenant de vaisseau; - Lieutenant ou Enseigne de vaisseau de 1 ere Classe; - Sous-lieutenant ou Enseigne de vaisseau de 2 �me Classe. Capitaine ou Lieutenant de vaisseau; - Lieutenant ou Enseigne de vaisseau de 1 ere Classe; - Sous-lieutenant ou Enseigne de vaisseau de 2 �me Classe. Article 7 : La cat�gorie des officiers subalternes comprend les insignes distinctifs suivants: Pour la Force Terrestre Capitaine : Trois lances dor�es, dispos�es verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus de deux pointes d'ivoire argent�es crois�es. La lance du milieu est sur l'axe vertical passant par le point d'intersection des deux pointes d'ivoire. Le tout repose sur un passant � bleu drapeau RDC� bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC� au dessus d'un autre ruban � jaune drapeau RDC �. Lieutenant : Deux lances dor�es, dispos�es verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus de deux pointes d'ivoire argent�es crois�es �quidistantes � l'axe vertical passant par le point d'intersection des deux pointes d'ivoire. Le tout repose sur un passant � bleu drapeau RDC � bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC� au dessus d�un autre ruban � jaune drapeau RDC �. Sous-lieutenant: Une lance dor�e, dispos�e verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus de deux pointes d'ivoire argent�es crois�es, sur le m�me axe vertical passant par le point d'intersection des deux pointes d'ivoire. e haut, au dessus de deux pointes d'ivoire argent�es crois�es, sur le m�me axe vertical passant par le point d'intersection des deux pointes d'ivoire. Le tout repose sur un passant �bleu drapeau RDC� bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC � au dessus d'un autre ruban � jaune drapeau RDC �. Pour la Force A�rienne Capitaine : Trois lances dor�es, dispos�es verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel). La lance du milieu �tant sur l'axe vertical passant par les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant � bleu drapeau RDC � bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC � au dessus d'un autre ruban � jaune drapeau RDC �. Lieutenant : Deux lances dor�es, dispos�es verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel) �quidistantes � l'axe vertical passant par les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant � bleu drapeau RDC � bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC� au dessus d'un autre ruban � jaune drapeau RDC �. sur un passant � bleu drapeau RDC � bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC� au dessus d'un autre ruban � jaune drapeau RDC �. Sous-lieutenant: Une lance dor�e, dispos�e verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha de couleur bleu ciel) sur le m�me axe vertical passant par les sommets du symbole. Le tout repose sur un passant � bleu drapeau RDC� bord� dans sa partie inf�rieure d'un ruban � rouge drapeau RDC� au dessus d'un autre ruban � jaune drapeau RDC �. Pour la Force Navale Lieutenant de Vaisseau : Trois lances dor�es, dispos�es verticalement, avec le fer de lance vers le haut; au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson dor�). La lance du milieu �tant sur l'axe vertical passant par le centre du Noeud. Le tout repose sur un passant � bleu drapeau RDC �. Un ruban �rouge drapeau RDC � s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. . Enseigne de vaisseau de 1 �re Classe : Deux 1ances dor�es, dispos�es verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson dor�); �quidistantes � l'axe vertical passant par le centre du Noeud. Le tout repose sut un passant � bleu drapeau RDC �. Un ruban � rouge drapeau RDC � s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. par le centre du Noeud. Le tout repose sut un passant � bleu drapeau RDC �. Un ruban � rouge drapeau RDC � s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. Enseigne de vaisseau de 2 �me Classe : Une lance dor�e, dispos�e verticalement, avec le fer de lance vers le haut, au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson dor�), et sur le m�me axe vertical passant par le centre du Noeud. Le tout repose sur un passant � bleu drapeau RDC �, Un ruban � rouge drapeau RDC� s�pare les deux bandes du Noeud de Nelson. Article 8 : La cat�gorie des sous-officiers est constitu�e des sous-officiers rev�tus du grade de: (1) Pour les sous-officiers de 1 �re classe: - Adjudant-chef ou Ma�tre Chef principal; - Adjudant de 1 �re Classe ou 1 er Ma�tre principal; - Adjudant ou Ma�tre Chef. (2) Pour les sous-officiers de 2 �me classe: - 1 er Sergent-major ou 1 er Ma�tre; - Sergent Major ou 2 �me Ma�tre ; - 1 er Sergent ou Ma�tre (3) Pour 1es sous-officiers de 3 �me Classe: - Sergent ou Quartier-ma�tre Article 9 : La cat�gorie des sous officiers comprend les insignes distinctifs suivants : (1) Sous-officiers d� 1 �re classe: Pour la Force terrestre Adjudant-chef : Trois barrettes horizontales argent�es sur un passant vert. Adjudant de 1 �re Classe : Deux barrettes horizontales argent�es sur un passant vert. ef : Trois barrettes horizontales argent�es sur un passant vert. Adjudant de 1 �re Classe : Deux barrettes horizontales argent�es sur un passant vert. Adjudant : Une barrette horizontale argent�e sur un passant vert. Pour la Force A�rienne Adjudant-chef : Trois barrettes horizontales argent�es au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha argent�) sur un passant vert. Le bord inf�rieur a un ruban argent�. Adjudant de 1 �re Classe : Deux barrettes horizontales argent�es au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha argent�) sur un passant vert. Le bord inf�rieur a un ruban argent�. Adjudant : Une barrette horizontale argent�e au dessus du symbole de la Force A�rienne (losange Alpha argent�) sur un passant vert. Le bord inf�rieur a un ruban argent�. Pour la Force Navale Ma�tre Chef principal : Trois barrettes horizontales argent�es au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson argent�) sur un passant vert. Le bord inf�rieur a un ruban argent�. 1 �re Ma�tre Principal : Deux barrettes horizontales argent�es au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson argent�) sur un passant vert. Le bord inf�rieur a un ruban argent�. 1 �re Ma�tre Chef : Une barrette horizontale argent�e au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson argent�) sur un passant vert. argent�. 1 �re Ma�tre Chef : Une barrette horizontale argent�e au dessus du symbole de la Force Navale (Noeud de Nelson argent�) sur un passant vert. Le bord inf�rieur a un ruban argent�. Sous-officier de 2 �me Classe: Pour la Force Terrestre 1 er Sergent-major : Six Chevrons argent�s superpos�s horizontalement sur passant vert. Sergent-major : Cinq Chevrons argent�s superpos�s horizontalement sur passant vert 1 er Sergent : Quatre Chevrons argent�s superpos�s horizontalement sur passant vert. Pour la Force A�rienne 1 er Sergent major : - Six chevrons argent�s superposes horizontalement sur passant vert Sergent-major : Cinq Chevrons argent�s superpos�s horizontalement sur passant vert. 1 er Sergent : Quatre Chevrons argent�s superpos�s horizontalement sur passant vert. Pour la Force Navale 1 �re Ma�tre : Quatre Chevrons orang�s superpos�s horizontalement sur vert. 2 �me Ma�tre : Trois Chevrons orang�s superpos�s horizontalement sur passant vert. . Ma�tre : Deux Chevrons orang�s superpos�s horizontalement s�r passant vert. Sous-officiers de 3 �me Classe: Pour la Forte Terrestre Sergent Trois Chevrons argent�s superpos�s horizontalement sur passant vert. Pour la Force Terrestre Sergent : Trois Chevrons argent�s superpos�s horizontalement sur passant vert. �s superpos�s horizontalement sur passant vert. Pour la Force Terrestre Sergent : Trois Chevrons argent�s superpos�s horizontalement sur passant vert. Pour la Forte Navale Quartier Ma�tre : Un Chevron orang� dispos� horizontalement, reposant sur un passant vert. Article 10: La cat�gorie des grad�s est constitu�e de ceux qui portent le grade de Caporal ou Matelot de 1 �re Classe. Article 11 : La cat�gorie des grad�s comprend les insignes distinctifs suivants: Pour la Force Terrestre Caporal : Deux Chevrons argent�s superpos�s horizontalement, reposant sur un passant vert. Pour la Force A�rienne Caporal : Deux Chevrons rouges superpos�s horizontalement, reposant sur un passant vert. Pour la Force Navale 1 er Matelot : Deux Chevrons mauves superpos�s horizontalement, reposant sur un passant vert; Article 12 : La cat�gorie des soldats est constitu�e des soldats rev�tus du grade de : - Soldat de 1 �re classe ou 2 �me Matelot, - Recrue ou Matelot (ou Mousse) Article 13 : La cat�gorie des soldats comprend les insignes distinctifs suivants: Pour la Force Terrestre Soldat de 1 �re classe : Un Chevron argent� dispos� horizontalement reposant sur un passant vert. Recrue : Deux fusils SKS argent�s crois�s avec ba�onnettes relev�es reposant sur passant vert. � dispos� horizontalement reposant sur un passant vert. Recrue : Deux fusils SKS argent�s crois�s avec ba�onnettes relev�es reposant sur passant vert. Pour la Force a�rienne Soldat de 1 �re classe : Un Chevron rouge dispose horizontalement reposant sur un passant vert. Recrue : Une aile d'aviation argent�e reposant sur un passant vert. Pour la Force Navale 2 �me Matelot : Un Chevron mauve dispos� horizontalement reposant sur un passant vert. Matelot ou Mousse: Une ancre de couleur mauve en position de plong�e reposant sur un passant vert. Article 14 : Les membres des Forces Arm�es portent, outre les grades, les insignes des sp�cialit�s ci-apr�s : - Administration : Plume. - Artillerie : Deux canons crois�s. - Aum�nerie: Croix latine ou romaine (Catholique) . Croix de malte (Protestant) . pr�s : - Administration : Plume. - Artillerie : Deux canons crois�s. - Aum�nerie: Croix latine ou romaine (Catholique) . Croix de malte (Protestant) . Croix plac�e sur un coeur entour�e de laurier sur font vert (Kimbanguiste) - Blind� : Buffle - Commando : Poignard en position verticale - Education Physique et Sports : Poignard-entour� de laurier avec cercle olympique sur fond jaune triangulaire - Force A�rienne: Aile stylis�e - Force Navale : Ancre mont�e d'une barre Symbolisant le volant du navire travers� par la chaine d'encrage et d'amarrage - G�nie : Cul�e mont�e d'une boue de sauvetage sur laquelle sont pos�s la pagaie et le marteau avec une explosion en bas du symbole - Infanterie : Deux fusils crois�s mod�le Simonov(SKS) avec ba�onnettes relev�es. - Justice Militaire : Balance ordinaire - Logistique : Symbole int�grant une roue dent�e, une fus�e, une clef de maintenance et une clef de Magasin. - Musique : Arp�ge mont� sur un support en forme de coupe ; - Parachutiste : Deux ailes d�ploy�es de part et d'autre d'un parachute �galement d�ploy� avec une �toile au-dessus d'une t�te de l�opard; - Police Militaire : Grenade en explosion. - Renseignement : Une abeille parcourant le monde en qu�te de renseignement pour s�curiser la R�publique D�mocratique du Congo. Grenade en explosion. - Renseignement : Une abeille parcourant le monde en qu�te de renseignement pour s�curiser la R�publique D�mocratique du Congo. - Sant� : Un serpent enroulant une baguette sur fond du drapeau national - Transmission : Gong (Lokole). Sont abrog�es toutes les dispositions ant�rieures contraires � la pr�sente ordonnance. Article 15 : Les insignes de grades sont pos�s obligatoirement sur les passants de forme rectangulaire ou rectangulaire � bord sup�rieur triangulaire selon les tenues. Les mod�les des insignes de grade et de sp�cialit�s sont ceux repris aux annexes 1 et 2 de la pr�sente Ordonnance. Article 16 : Sont abrog�es toutes les dispositions ant�rieures contraires � la pr�sente Ordonnance. Article17 : Le Ministre de la D�fense Nationale et des Anciens Combattants est charg� de l�ex�cution de la pr�sente Ordonnance qui entre en vigueur � la date de sa signature. Fait � Kinshasa, le 23 juin 2010 Ce site est en construction - pour toutes informations; remarques [adressez nous un courriel] Les textes ne font que refl�ter les textes en possession des associations qui n'engagent pas leur responsabilit�.
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